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Le Directeur de la publication du site est Monsieur Xavier ROMERO, président de la société COMPETENCES PREVENTION.

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La création graphique du site a été réalisée par la société COM AND COM.

Le contenu du site

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La société COMPETENCES PREVENTION se réserve le droit de modifier le contenu de ses offres commerciales à tout moment.

Droits d’auteurs et propriété intellectuelle

Ce site est la propriété de Monsieur Xavier ROMERO qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images…).

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Droit applicable

Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en formulant une demande aux coordonnées suivantes : Compétences Prévention – Service Qualité – 27 av Wilson – 24100 BERGERAC – qualite@competences-prevention.com